Edito

Créé il y a 28 ans le label Magazine n'a cessé d'évoluer, l'éclectisme et l'originalité du catalogue en fait aujourd'hui un label apprécié dans le monde entier.

           

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Accueil / Conditions d'utilisations

Conditions d'utilisations

Le texte qui suit constitue les conditions générales d'utilisation par téléchargement direct de la société :
MAGAZINE-RECORDS, SARL WITAS au capital social de 48784 Euros RCS NANTERRE B 326 686 995.
2275 AV Roger Salengro 92370 CHAVILLE.
Tel:0147500389 Port :0677308374
Mail : Sales@magazine-records.com

L’accès à la base s’éffectue à deux niveaux, le premier permet la sélection et l’écoute basse définition (visiteur non inscrit), le second permet la sèlection l’écoute et le téléchargement haute définition (Client inscrit).Les deux accès sont entièrement gratuit , aprés étude de votre demande d'inscription notre service commercial vous communiquera par mail la validation de votre accès à un ou plusieurs catalogues.

Les conditions particulières d'utilisation des œuvres magazine-records/ novalis classique (Coût, durée. etc.) sont décrite dans la page tarifs. N’hésitez pas à nous contacter. Le fait de télécharger une ou plusieurs œuvres de MAGAZINE-RECORDS implique l'adhésion entière et sans réserves aux conditions mentionnées dans la page tarifs.

CARACTERISTIQUES DES OEUVRES

L’Editeur ainsi que le nom du ou des compositeurs sont mentionnés dans l'Itag du fichier .Mp3 des titres ceux ci afin de faciliter les déclarations d’utilisation auprès des sociétés de droits d’auteurs (SACEM SDRM).Vous retrouverez toutes l’historique de vos téléchargements ainsi que la possibilité d’une demande en ligne d’un devis ou d’une facture dans votre espace client.L'utilisation d'une œuvre de notre catalogue suppose notre accords préalables et le paiement des droits suivant le barème en vigueur. Pour chaques types d'utilisation de nouvelles autorisations devront nous être demandées.

Tous droits du producteur phonographique et du propriétaire de l’œuvre enregistrée réservés.Sauf autorisation, la duplication, la location, le prêt, l’utilisation des titres pour exécution publique et radiodiffusion sont interdits. Toute violation passible des peines prévues art.56 loi 85660 du 03/0785.

Les fichiers associés à chaques œuvres sont disponibles sous formats suivants :
En écoute immédiate : format mp3 basse résolution.

En écoute et téléchargement haute qualité :
.mp3 320Kbits 44,1Khz Stéréo / .wav ou .aiff 16bits 44,1 Khz & .wav 24bits 48Khz Stéréo.

Durée: Chaque œuvres Magazine est déclinées en versions 2',30",20",15",8",4"
Les Loops et titres hors label Magazine sont proposés en une seul duré variable.

PRIX

Tous nos tarifs d'utilisation des œuvres MAGAZINE-RECORDS sont calculés Hors taxes, un taux de TVA de 10% sera appliqué à chaque Droit d'utilisation.

COMMANDE

La commande s'effectue directement par le web en remplissant les plages réservées à cet effet dans la fiche devis ou facture pour chaque types d'utilisations.

PAIEMENT

Après réception de notre facture vous pourrez effectuer votre paiement par chèque ou CB via Paypal, la reception de celui ci validera votre autorisation.

LIVRAISON

Vous receptionner les oeuvres selectionnées sur votre disque dur en cliquant sur le bouton télécharger. Les morceaux sont livrés sous forme de fichier .mp3 qualité broadcast ou .wav/aiff encapsulé dans un fichier .zip...

DROIT APPLICABLE JURIDICTION

En cas de litige, les parties s'efforceront de régler à l'amiable tous différents relatifs à l'interprétation ou à l'exécution des droits d'utilisations des œuvres de MAGAZINE. Au cas ou elle n'y parviendrait pas, il est expressément convenu que le tribunal de commerce de nanterre sera seul compétent.

INFORMATIQUE ET LIBERTE

En application de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 les clients de MAGAZINE-RECORDS dispose d'un droit d'accès et de rectification au données enregistrées par MAGAZINE-RECORDS le concernant.Le traitement informatique à fait l'objet d'une déclaration auprès du CNIL.